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Marques déposées par Union des Producteurs de Vins “ MACON
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DENTELLES MACONNAISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENTELLES MACONNAISES
Union des Producteurs de Vins “ MACON ”

Numéro de dépôt :
3308613
Date de dépôt :
11/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2014
DENTELLES MACONNAISES de Union des Producteurs de Vins “ MACON

Présentation de la marque DENTELLES MACONNAISES

Déposée le 11 août 2004 par Union des Producteurs de Vins “ MACON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DENTELLES MACONNAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est Union des Producteurs de Vins “ MACON ” domicilié(e) 520, Av. de Lattre de Tassigny,71000 MACON - 71000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel AUBINEZ Union des Producteurs de Vins “ MACON ” domicilié(e) 520, Av. de Lattre de Tassigny,71000 MACON - 71000 - France.

La marque DENTELLES MACONNAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENTELLES MACONNAISES est expirée depuis le 11 août 2014.

Union des Producteurs de Vins “ MACON a également déposé les autres marques suivantes : VIRVOLTE


Union des Producteurs de Vins “ MACON ” - 520, Av. de Lattre de Tassigny,71000 MACON - 71000 - France


Monsieur Jean-Michel AUBINEZ Union des Producteurs de Vins “ MACON ” - 520, Av. de Lattre de Tassigny,71000 MACON - 71000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Vin effervescent issu des cépages GAMAU et PINOT NOIR bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme “ MACON ” ou “ MACONNAISES ”.