Marque expirée - Marque en non vigueur

UB FROMAGE DE BEAUFORT
UNION DES PRODUCTEURS DE BEAUFORT Union de Coopérative

Numéro de dépôt :
1366354
Date de dépôt :
28/04/1986
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
28/04/2016
UB FROMAGE DE BEAUFORT de UNION DES PRODUCTEURS DE BEAUFORT Union de Coopérative

Présentation de la marque UB FROMAGE DE BEAUFORT

Déposée le 28 avril 1986 par UNION DES PRODUCTEURS DE BEAUFORT Union de Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « UB FROMAGE DE BEAUFORT »

Le déposant est UNION DES PRODUCTEURS DE BEAUFORT Union de Coopérative domicilié(e) 1 rue du Château,73000 CHAMBERY (dossier no 2306575) - 73000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES PRODUCTEURS DE BEAUFORT Union de Coopérative domicilié(e) 1 rue du Château,73000 CHAMBERY (dossier no 2306575) - 73000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque UB FROMAGE DE BEAUFORT est expirée depuis le 28 avril 2016.


UNION DES PRODUCTEURS DE BEAUFORT Union de Coopérative - 1 rue du Château,73000 CHAMBERY (dossier no 2306575) - 73000 - France


UNION DES PRODUCTEURS DE BEAUFORT Union de Coopérative - 1 rue du Château,73000 CHAMBERY (dossier no 2306575) - 73000 - France


Renouvellement sans limitation n°2066394 - Publication au BOPI 1996-29

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306575 - Publication au BOPI 2006-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 11 juin 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°202135 - Publication au BOPI 1996-06-11

Inscription le 14 mai 1996 - Recours en restauration n°201094 - Publication au BOPI 1996-05-14

Inscription le 9 avril 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°199983 - Publication au BOPI 1996-04-09

Fromages.