Marque expirée - Marque en non vigueur

Union des Personnels d'Encadrement U.N.E.C.T. Ville de Paris
Union des Personnels d'Encadrement U.N.E.C.T VILLE DE PARIS syndicat professionnel
Patricia VAN KOTE
unect ville de paris

Numéro de dépôt :
3437470
Date de dépôt :
26/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2016
Union des Personnels d\'Encadrement U.N.E.C.T. Ville de Paris de Union des Personnels d\'Encadrement U.N.E.C.T VILLE DE PARIS

Présentation de la marque Union des Personnels d'Encadrement U.N.E.C.T. Ville de Paris

Déposée le 26 juin 2006 par Union des Personnels d'Encadrement U.N.E.C.T VILLE DE PARISTODO, Patricia VAN KOTE, unect ville de paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Union des Personnels d'Encadrement U.N.E.C.T. Ville de Paris »

Les déposants sont Union des Personnels d'Encadrement U.N.E.C.T VILLE DE PARISTODO domicilié(e) 2 bis square Georges LESAGE,75012 PARIS - 75012 - France, Patricia VAN KOTE - France, unect ville de paris domicilié(e) 2 bis square Georges LESAGE,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patricia VAN KOTE unect ville de paris domicilié(e) 2 bis square Georges LESAGE,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Union des Personnels d'Encadrement U.N.E.C.T. Ville de Paris est expirée depuis le 26 juin 2016.


Union des Personnels d'Encadrement U.N.E.C.T VILLE DE PARIS syndicat professionnel - 2 bis square Georges LESAGE,75012 PARIS - 75012 - France

Patricia VAN KOTE - France

unect ville de paris - 2 bis square Georges LESAGE,75012 PARIS - 75012 - France


Patricia VAN KOTE unect ville de paris - 2 bis square Georges LESAGE,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;