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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION DES OEUVRES CATHOLIQUES DE FRANCE31
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FORMULE 1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMULE 1
UNION DES OEUVRES CATHOLIQUES DE FRANCE (ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE JUILLET 1901) 31, RUE DE FLEURUS 75296 PARIS CEDEX 06.

Numéro de dépôt :
1153740
Date de dépôt :
03/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FORMULE 1

Déposée le 3 juillet 1980 par l'association loi 1901 UNION DES OEUVRES CATHOLIQUES DE FRANCE31 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMULE 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 UNION DES OEUVRES CATHOLIQUES DE FRANCE31 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME NICOLE BERNARDINI. - France.

La marque FORMULE 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FORMULE 1 est expirée depuis le 3 juillet 1990.


UNION DES OEUVRES CATHOLIQUES DE FRANCE (ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE JUILLET 1901) 31, RUE DE FLEURUS 75296 PARIS CEDEX 06. - France


MADAME NICOLE BERNARDINI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14

PAPIER ET ARTICLES EN PAPIER, CARTON ET ARTICLES EN CARTON, IMPRIMES, JOURNAUX ET PERIODIQUES, LIVRES, ARTICLES POUR RELIURES;PHOTOGRAPHIES;PAPETERIE;MATIERES ADHESIVES (POUR LA PAPETERIE);MATERIAUX POUR LES ARTISTES;PINCEAUX;MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION DES MEUBLES);MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APPAREILS);CARTES A JOUER;CARACTERES D'IMPRIMERIE;CLICHES.EDUCATION ET DIVERTISSEMENT.EDUCATION.INSTITUTIONS D'ENSEIGNEMENT.EDITION DE LIVRES, REVUES.ABONNEMENTS DE JOURNAUX.PRETS DE LIVRES.DRESSAGE D'ANIMAUX.DIVERTISSEMENTS, SPECTACLES.DIVERTISSEMENTS RADIOPHONIQUES OU PAR TELEVISION.PRODUCTION DE FILMS.AGENCES POUR ARTISTES.LOCATION DE FILMS, D'ENREGISTREMENTS PHONOGRAPHIQUES, D'APPAREILS DE PROJECTION DE CINEMA ET ACCESSOIRES, DE DECORS DE THEATRE. ORGANISATION DE CONCOURS EN MATIERE D'EDUCATION OU DE DIVERTISSEMENT.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.