Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVAIN ET SYLVETTE
UNION DES OEUVRES CATHOLIQUES DE FRANCE (Association régie par la loi de juillet 1901)

Numéro de dépôt :
1360771
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1996

Présentation de la marque SYLVAIN ET SYLVETTE

Déposée le 27 juin 1986 par l'association loi 1901 UNION DES OEUVRES CATHOLIQUES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYLVAIN ET SYLVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 UNION DES OEUVRES CATHOLIQUES DE FRANCE domicilié(e) 31, rue de Fleurus, 75296 PARIS Cédex 06. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique RABEARISOA. - France.

La marque SYLVAIN ET SYLVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

UNION DES OEUVRES CATHOLIQUES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POINT F , COEURS VAILLANTS FORMULE 1 , CHRISTIANE , PERLIN ET PINPIN , JOKER , HIBOU , SYLVAIN ET SYLVETTE , ATOUT JEUX , DJIN , MAG - Jeunes


UNION DES OEUVRES CATHOLIQUES DE FRANCE (Association régie par la loi de juillet 1901) - 31, rue de Fleurus, 75296 PARIS Cédex 06. - France


Madame Monique RABEARISOA. - France


Inscription - Transmission de propriété n°29972 - Publication au BOPI 1986-49

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.Publicité, Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Education.Instutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.