Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRINGALE
UNION DES OEUVRES CATHOLIQUES DE FRANCE (ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE JUILLET 1901)

Numéro de dépôt :
1236937
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1993

Présentation de la marque FRINGALE

Déposée le 27 mai 1983 par l'association loi 1901 UNION DES OEUVRES CATHOLIQUES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRINGALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 UNION DES OEUVRES CATHOLIQUES DE FRANCE domicilié(e) 31, rue de Fleurus, 75296 PARIS CEDEX 06. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique RABEARISOA. - France.

La marque FRINGALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRINGALE est expirée depuis le 27 mai 1993.

UNION DES OEUVRES CATHOLIQUES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POINT F , COEURS VAILLANTS FORMULE 1 , CHRISTIANE , PERLIN ET PINPIN , JOKER , HIBOU , SYLVAIN ET SYLVETTE , SYLVAIN ET SYLVETTE , ATOUT JEUX , DJIN


UNION DES OEUVRES CATHOLIQUES DE FRANCE (ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE JUILLET 1901) - 31, rue de Fleurus, 75296 PARIS CEDEX 06. - France


Monique RABEARISOA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.