Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEURS VAILLANTS
UNION DES OEUVRES CATHOLIQUES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1077366
Date de dépôt :
30/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COEURS VAILLANTS

Déposée le 30 mai 1978 par UNION DES OEUVRES CATHOLIQUES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COEURS VAILLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES OEUVRES CATHOLIQUES DE FRANCE domicilié(e) (ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE JUILLET 1901), 31, rue de Fleurus 75260 PARIS Cedex 06. - France.

La marque COEURS VAILLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

UNION DES OEUVRES CATHOLIQUES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POINT F , COEURS VAILLANTS FORMULE 1 , CHRISTIANE , PERLIN ET PINPIN , JOKER , HIBOU , SYLVAIN ET SYLVETTE , SYLVAIN ET SYLVETTE , ATOUT JEUX , DJIN


UNION DES OEUVRES CATHOLIQUES DE FRANCE - (ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE JUILLET 1901), 31, rue de Fleurus 75260 PARIS Cedex 06. - France


Inscription - Transmission de propriété n°29972 - Publication au BOPI 1979-026

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].