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Marques déposées par Union des Oenologues de FranceTODO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Union des Oenologues de France, Syndicat Professionnel régi par la loi no 82 915 du 22 octobre 1982

Numéro de dépôt :
4294714
Date de dépôt :
25/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/08/2026
Marque en couleurs, figurative de Union des Oenologues de France

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 août 2016 par Union des Oenologues de FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est Union des Oenologues de FranceTODO domicilié(e) 21-23 rue de Croulebarbe - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294714.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 25 août 2026.

Union des Oenologues de France a également déposé les autres marques suivantes : LES OLIVALIES , VINALIES , PALME DES VINALIES , LE MONDIAL DU ROSÉ , LES ROSÉS DU MONDE , LES OLIVALIES , LES HUILES D OLIVE DU MONDE , OEnoXpert , MEMOIRE DE THESSALIE , oenodegustation.com


Union des Oenologues de France, Syndicat Professionnel régi par la loi no 82 915 du 22 octobre 1982 - 21-23 rue de Croulebarbe - 75013 - PARIS - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Etiquettes (non en tissu), revues, périodiques, publications, journaux, livres, photographies, imprimés, produits de l'imprimerie, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), en particulier vins, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, boissons distillées, boissons alcoolisées contenant des fruits, extraits alcooliques.

Organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), de conférences, d'expositions à buts culturels ou de divertissement, d'ateliers de formation, de colloques, de congrès, de séminaires, dans le domaine des vins et des boissons alcoolisées ; rédaction de commentaires, analyses et compte rendus relatifs à la dégustation de vins et de boissons alcoolisées (rédaction de textes autres que publicitaires) ; exercices de dégustation de vins et de boissons alcooliques dans le cadre de concours (éducation ou divertissement) ; épreuves pédagogiques dans le domaine de la dégustation des vins et des boissons alcoolisées ; services d'éducation et de divertissement ; publication de livres, de revues.