UNION DES OENOLOGUES DE FRANCE, Syndicat Professionnel régi par la loi n° 82.915 du 22 octobre 1982
Numéro de dépôt :
3990323
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2023
Présentation de la marque LES OLIVALIES
Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par UNION DES OENOLOGUES DE FRANCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES OLIVALIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est UNION DES OENOLOGUES DE FRANCETODO domicilié(e) 21-23 rue de Croulebarbe - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque LES OLIVALIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION DES OENOLOGUES DE FRANCE, Syndicat Professionnel régi par la loi n° 82.915 du 22 octobre 1982 - 21-23 rue de Croulebarbe - 75013 - PARIS - France
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Etiquettes (non en tissu), revues, périodiques, publications, journaux, livres, clichés, articles pour reliures, photographies, imprimés, caractères d'imprimerie, produits de l'imprimerie, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ;
Huiles d'olive, huiles comestibles, graisses comestibles, olives conservées, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
Organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), de conférences, d'expositions à buts culturels ou de divertissement, d'ateliers de formation, de colloques, de congrès, de séminaires, dans le domaine des huiles d'olive, des huiles et des olives ; rédaction de commentaires, analyses et compte rendus relatifs à la dégustation d'huiles d'olive, d'huiles et d'olives (rédaction de textes autres que publicitaires) ; exercices de dégustation d'huiles d'olive, d'huiles et d'olives dans le cadre de concours (éducation ou divertissement) ; épreuves pédagogiques dans le domaine de la dégustation d'huiles d'olive, d'huiles et d'olive ; services d'éducation et de divertissement ; publication de livres, de revues.
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