UNION DES NEGOCIANTS BRETONS, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3682163
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2019
Présentation de la marque PROXAGRI
Déposée le 8 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION DES NEGOCIANTS BRETONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROXAGRI »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION DES NEGOCIANTS BRETONS domicilié(e) 8 Rue Marc SEGUIN - 22950 - TREGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 426 484 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROXAGRI est expirée depuis le 8 octobre 2019.
UNION DES NEGOCIANTS BRETONS a également déposé les autres marques suivantes : PROXAGRI
UNION DES NEGOCIANTS BRETONS, Société à Responsabilité Limitée - 8 Rue Marc SEGUIN - 22950 - TREGUEUX - France - SIREN 333426484
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices ; fertilisants (algues), produits chimiques pour l'amendement des sols, engrais azotés, carbonate de chaux, phosphates, superphosphates, sels (engrais), produits fertilisants, produits chimiques pour la protection contre le mildiou, préparations d'oligo-éléments pour les plantes, potasse, sel gemme, sel pour conserver (autre que pour les aliments), produits pour préserver les semences.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et produits pour laver et désinfecter les animaux.
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, bâches, ficelles en polypopylène, ficelles d'emballage, filets.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage.
Service d'organisation d'actions de communication à savoir : diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), distribution d'échantillons, location d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'exposition à but commercial ou de publicité ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de produits alimentaires pour animaux, de produits vétérinaires, de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie.
Services de recherche en matière de semences, de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques (travaux d'ingénieurs) en matière d'élevage ; consultations dans le domaine de la protection de l'environnement ; travaux d'ingénieurs ; services de contrôle sanitaire, d'analyses biologiques.
Informations et conseils en matière agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.
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