Marque expirée - Marque en non vigueur

DÉCO Bains
UNION DES MANUFACTURES SPECIALISEES UMS SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3476324
Date de dépôt :
23/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/01/2017
DÉCO Bains de UNION DES MANUFACTURES SPECIALISEES UMSA DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE

Présentation de la marque DÉCO Bains

Déposée le 23 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) UNION DES MANUFACTURES SPECIALISEES UMSA DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DÉCO Bains »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION DES MANUFACTURES SPECIALISEES UMSA DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) ROUTE DE PARIS,31150 LESPINASSE - 31150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 801 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES MANUFACTURES SPECIALISEES U.M.S. SA domicilié(e) RN 20, BP 75260,31150 LESPINASSE - 31150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉCO Bains est expirée depuis le 23 janvier 2017.


UNION DES MANUFACTURES SPECIALISEES UMS SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE - ROUTE DE PARIS,31150 LESPINASSE - 31150 - France - SIREN 560801409


UNION DES MANUFACTURES SPECIALISEES U.M.S. SA - RN 20, BP 75260,31150 LESPINASSE - 31150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Installations sanitaires, baignoires, baignoires à bains bouillonnants ou à remous, installations de bain, installations de douches à jets, spas, jets pour la génération de courants massants dans des bains thermaux, saunas et cabines de saunas non métalliques, installations de saunas, baignoires d'hydromassage, appareils pour le bain à jets tourbillonnants, appareils pour le bain, cabines de douche, bains à remous, appareils pour faire des remous dans l'eau, urinoirs, toilettes (WC), lampes d'éclairage, sanitaires (appareils et installations), réservoirs de chasse d'eau, robinets pour sanitaires pompes à chaleur, chaudières de chauffage, garnitures de baignoires, fontaines d'eau, cuvettes de toilette (WC), chauffe-eau, chauffe-bain, appareils pour bain, brise-jets, accumulateurs de chaleur, adoucisseurs d'eau (appareils), appareils et installations de climatisation ou de hammam, appliques murales décoratives (éclairage).

Meubles, glaces (miroirs), tabourets, tables (meubles), bancs (meubles), portemanteaux (meubles), chaises (sièges), chaises pliantes (sièges), boîtes en bois ou en matières plastiques, nichoirs, objets d'art en bois, en liège, en roseaux, en jonc, en osier, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en plastique, oreillers, coussins, repose-pieds, embrases non en matières textiles, cadres, literie (à l'exception du linge, rideaux de bambou, crochets de rideaux, rideaux de perles pour la décoration, stores d'intérieur à lamelles, tringles de rideaux, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), patères de rideaux, stores en bois tissé (mobilier), paniers non métalliques, rails pour rideaux, paravents (mobilier), galets pour rideaux, mobiles (objets pour la décoration), à savoir suspensions, armoires de toilette, armoires à pharmacie, tables de toilette, sièges.

Vaisselle non en métaux précieux, bouteilles isolantes, gobelets non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, verres à boire, tasses non en métaux précieux, bols, plats non métaux précieux, cruches, bouteilles, ustensiles et récipients de cuisine non en métaux précieux, nécessaire de toilette, récipients à boire, gourdes, peignes, photophores non en métaux précieux, objets d'art en terre et/ou en porcelaine et/ou en verre et/ou en faïence, bougeoirs non en métaux précieux. Brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, éponges, poubelles, cuvettes, blaireaux ; bouchons de verre, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, boîtes à savon, ustensiles cosmétiques, brosses à dents, distributeurs de savon, distributeurs de papier hygiénique, figurines en porcelaine, appareils pour le démaquillage non électriques.

Informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseau informatique, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, publicité, promotion des ventes pour les tiers, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons), relations publiques, publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, décoration de vitrine, vente aux enchères, service de vente au détail d'appareils et d'installations pour salles de bains.