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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS DU GARD
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LE RASPAILLOU – pain artisanal bio du Gard
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE RASPAILLOU – pain artisanal bio du Gard
UNION DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS DU GARD ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3596828
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2018
LE RASPAILLOU – pain artisanal bio du Gard de UNION DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS DU GARD

Présentation de la marque LE RASPAILLOU – pain artisanal bio du Gard

Déposée le 4 septembre 2008 par l'association loi 1901 UNION DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS DU GARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RASPAILLOU – pain artisanal bio du Gard »

Le déposant est l'association loi 1901 UNION DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS DU GARD domicilié(e) 15 PAUL PAINLEVE,30000 NIMES - 30000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS DU GARD domicilié(e) 15 PAUL PAINLEVE,30000 NIMES - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RASPAILLOU – pain artisanal bio du Gard est expirée depuis le 4 septembre 2018.

UNION DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS DU GARD a également déposé les autres marques suivantes : LE RASPAILLOU LE PAIN BIO DU LANGUEDOC ROUSSILLON


UNION DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS DU GARD ASSOCIATION LOI 1901 - 15 PAUL PAINLEVE,30000 NIMES - 30000 - France


UNION DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS DU GARD - 15 PAUL PAINLEVE,30000 NIMES - 30000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain de fabrication artisanale ou fourni par un artisan ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.