Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMMIERS FLEURIS
UNION DES LAITERIES CHARENTES POITOU LIMOUSIN (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES)

Numéro de dépôt :
1621992
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
12/10/2000

Présentation de la marque POMMIERS FLEURIS

Déposée le 12 octobre 1990 par UNION DES LAITERIES CHARENTES POITOU LIMOUSIN (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « POMMIERS FLEURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES LAITERIES CHARENTES POITOU LIMOUSIN (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES), domicilié(e) ST SAVIOL, 86400 CIVRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBET Jean-Michel - France.

La marque POMMIERS FLEURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMIERS FLEURIS est expirée depuis le 12 octobre 2000.

UNION DES LAITERIES CHARENTES POITOU LIMOUSIN (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : CUL DE PAILLE , CROC' JARDIN , GOURMICHEV' , CHEVRICREME , CHEVRI , AEROBIQUE , CHEVRA , LE CHEVRE IMPERIAL , CHEVRILEGE , CHARENTOU


UNION DES LAITERIES CHARENTES POITOU LIMOUSIN (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES) - ST SAVIOL, 86400 CIVRAY - France


CHAMBET Jean-Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

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