Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHEVRE IMPERIAL
UNION DES LAITERIES CHARENTES POITOU LIMOUSIN (union de coopératives agricoles)

Numéro de dépôt :
1405612
Date de dépôt :
29/01/1987
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
29/01/1997

Présentation de la marque LE CHEVRE IMPERIAL

Déposée le 29 janvier 1987 par UNION DES LAITERIES CHARENTES POITOU LIMOUSIN (union de coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « LE CHEVRE IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES LAITERIES CHARENTES POITOU LIMOUSIN (union de coopératives agricoles) domicilié(e) ST SAVIOL, 86400 CIVRAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBET Jean-Michel - France.

La marque LE CHEVRE IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHEVRE IMPERIAL est expirée depuis le 29 janvier 1997.

UNION DES LAITERIES CHARENTES POITOU LIMOUSIN (union de coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes : CUL DE PAILLE , CROC' JARDIN , GOURMICHEV' , CHEVRICREME , CHEVRI , AEROBIQUE , CHEVRA , CHEVRILEGE , CHARENTOU , BLANZAY


UNION DES LAITERIES CHARENTES POITOU LIMOUSIN (union de coopératives agricoles) - ST SAVIOL, 86400 CIVRAY. - France


CHAMBET Jean-Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

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