UNION DES LAITERIES CHARENTE POITOU LIMOUSIN (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES)
Numéro de dépôt :
93480293
Date de dépôt :
11/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2003
Présentation de la marque TREFLE D'OR
Déposée le 11 août 1993 par la société UNION DES LAITERIES CHARENTE POITOU LIMOUSIN (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TREFLE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-38 du 24 septembre 1993.
Le déposant est la société UNION DES LAITERIES CHARENTE POITOU LIMOUSIN (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) SAINT SAVIOL, 86400 CIVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 428 895 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD Christian - France.
La marque TREFLE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREFLE D'OR est expirée depuis le 11 août 2003.
UNION DES LAITERIES CHARENTE POITOU LIMOUSIN (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : LE DELECTABLE , CREMESKY , CHAMPIGNY , DELISKY , FLANETTE
UNION DES LAITERIES CHARENTE POITOU LIMOUSIN (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES) - SAINT SAVIOL, 86400 CIVRAY - France - SIREN 332428895
BERNARD Christian - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10
Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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