Marque enregistrée - Marque en vigueur

CERES
UNION DES INDUSTRIES DE LA FERTILISATION – UNIFA, Ordre professionnel ou assimilé

Numéro de dépôt :
4116915
Date de dépôt :
10/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/09/2024
CERES de UNION DES INDUSTRIES DE LA FERTILISATION – UNIFA

Présentation de la marque CERES

Déposée le 10 septembre 2014 par la société UNION DES INDUSTRIES DE LA FERTILISATION – UNIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la société UNION DES INDUSTRIES DE LA FERTILISATION – UNIFA domicilié(e) Diamant A, 14 rue de la République - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque CERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116915.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERES arrivera à expiration en date du 10 septembre 2024.

UNION DES INDUSTRIES DE LA FERTILISATION – UNIFA a également déposé les autres marques suivantes : CHARTE UNIFA FERTILISANTS ORGANIQUES ET ORGANO-MINERAUX BIEN NOURRIR LES PLANTES POUR MIEUX NOURRIR LES HOMMES , PARLEZ-VOUS BIEN ENGRAIS? , UNIFA BIEN NOURRIR LES PLANTES POUR MIEUX NOURRIR LES HOMMES , CHARTE CONFIANCE FERTILISANTS ORGANIQUES ET ORGANO-MINERAUX UNIFA , ANPEA , UNIFA , FILIERE FERTILISATION , CHARTE UNIFA ORGANO MINERAUX , IPA UNIFA , AZOTE DIRECTEMENT ASSIMILABLE


UNION DES INDUSTRIES DE LA FERTILISATION – UNIFA, Ordre professionnel ou assimilé - Diamant A, 14 rue de la République - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 775688476


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Inscription le 5 janvier 2015 - Retrait partiel n°639485 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; algues [engrais] ; compost [engrais] ; engrais chimiques ; engrais complexes ; engrais composés ; engrais naturels ; engrais organiques ; engrais pour l'agriculture ; préparations d'engrais minéraux ; minéraux et organo-minéraux pour la croissance et la nutrition des végétaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; algues [fertilisants] ; préparations fertilisantes ; produits fertilisants ; phosphates [engrais] ; préparations d'engrais minéraux ; préparations pour l'amélioration des sols ; préparations pour l'amendement des sols ; terreau ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils de fermentation [appareils de laboratoire] ; appareils d'enregistrement de la pression ; appareils de traitement de données ; appareils électriques de mesure, contrôle et de surveillance ; appareils et instruments de chimie ; appareils et instruments de laboratoire ; appareils pour l'analyse et le diagnostic non à usage médical ; appareils pour l'analyse de l'air, des aliments et des gaz ; capteurs [appareils de mesure] autres qu'à usage médical ; détecteurs de polluants ; appareils de télécommunication ; logiciels ; logiciels téléchargeables ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; téléphones ; publications électroniques téléchargeables ; les produits précités ont vocation à être exploités dans le domaine de la fertilisation ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion [distribution] d'échantillons ; organisation de manifestations, d'expositions et de foires à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à distance ou en gros de produits agricoles, agroalimentaires, arboricoles, horticoles, et forestiers ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits pour d'autres entreprises] ; services de vente au détail, à distance ou en gros de produits agricoles, agroalimentaire, arboricoles, horticoles et forestiers ; agences d'import-export ; aide à la direction d'entreprises commerciales, agricoles ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; comptabilité ; conseils en organisation et direction des affaires ; établissement de statistiques ; étude de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de conseillers commerciaux dans le domaine de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture et de l'environnement ; conseil en matière d'exploitation de franchise, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'affaires ; gestion de chaînes d'approvisionnement et gestion de stocks dans le secteur de l'agriculture, de l'agroalimentaire, de l'arboriculture, de l'horticulture, de l'environnement et de la sylviculture ; conseils en gestion commerciale d'entreprises dans le secteur de l'agriculture, de l'agroalimentaire, de l'arboriculture, de l'horticulture, de l'environnement et de la sylviculture ; les services précités ont vocation à être exploites dans le domaine de la fertilisation ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'engrais et de fertilisation ; recherche scientifiques et techniques dans le domaine de l'agriculture et de l'agroalimentaire ; analyse chimique ; recherches en chimie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches biologiques ; recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à buts médicaux ; services de contrôle de qualité permettant l'homologation de produits ; réalisation d'essais de contrôle de qualité sur des produits et services ou de contrôle de conformité ; conception de document technique définissant les caractéristiques que doit présenter un produit ou un service et les modalités du contrôle de la conformité à ces caractéristiques ; services d'analyses à savoir analyse chimique ; recherches industrielles à savoir recherches biologiques, bactériologiques, chimiques, mécaniques, géologiques, techniques ; recherches en matière de protection de l'environnement, recherches techniques, recherche et conseils en matière de développement durable ; hébergement d'installations en ligne pour l'animation de discussions interactives ; les services précités ont vocation à être exploités dans le domaine de la fertilisation ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture, d'arboriculture et de sylviculture ; prestation de conseils et services de conseillers en matière de fertilisation dans le domaine agricole et agroalimentaire ; prestation de conseils et services de conseillers dans le domaine de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture et la sylviculture ; information en matière de fertilisation ; information en matière de production et d'utilisation des engrais ; services de conseillers professionnels dans le domaine de la fertilisation ; culture de plantes ; conception et entretien de jardins, de potagers et de vergers ; services de pépiniéristes ; services de jardinier-paysagiste ; destruction d'animaux nuisibles pour l'agriculture, l'agroalimentaire, l'arboriculture, l'horticulture et la sylviculture et informations en matière de destruction d'animaux nuisibles pour l'agriculture, l'agroalimentaire, l'arboriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction de mauvaises herbes et informations en matière de destruction de mauvaises herbes ; épandage, aérien ou non, d'engrais, de produits et ou substances fertilisantes et autres produits chimiques et non chimiques destinés à l'agriculture, à l'agroalimentaire, à l'arboriculture, à l'horticulture et à la sylviculture ; protection contre les nuisibles ; conseil en agriculture, arboriculture, horticulture et sylviculture ; services de conseillers en matière de culture de plantes et de plantation d'arbres ; conseils en alimentation, à savoir : conseils en diététique ; conseils en matière de nutrition ; conseils en matière de santé.