Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI Etablissement de droit public
/
OSCAR – ORGANISATION DE LA SECURITE ROUTIERE AU CHANTIER A L'ATELIER ET SUR LA ROUTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

OSCAR – ORGANISATION DE LA SECURITE ROUTIERE AU CHANTIER A L'ATELIER ET SUR LA ROUTE
UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI Etablissement de droit public

Numéro de dépôt :
3428665
Date de dépôt :
15/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/05/2016
OSCAR – ORGANISATION DE LA SECURITE ROUTIERE AU CHANTIER A L\'ATELIER ET SUR LA ROUTE de UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI Etablissement de droit public

Présentation de la marque OSCAR – ORGANISATION DE LA SECURITE ROUTIERE AU CHANTIER A L'ATELIER ET SUR LA ROUTE

Déposée le 15 mai 2006 par la société UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI Etablissement de droit public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « OSCAR – ORGANISATION DE LA SECURITE ROUTIERE AU CHANTIER A L'ATELIER ET SUR LA ROUTE »

Le déposant est la société UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI Etablissement de droit public domicilié(e) 18 rue Timken, BP 51337,68013 COLMAR Cedex - 68013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 904 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER Daniel UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – C.T.A.I domicilié(e) 18 rue Timken, BP 51337,68013 COLMAR Cedex - 68013 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAR – ORGANISATION DE LA SECURITE ROUTIERE AU CHANTIER A L'ATELIER ET SUR LA ROUTE est expirée depuis le 15 mai 2016.

UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI Etablissement de droit public a également déposé les autres marques suivantes : PREMIERS SECOURS , b@t-i , VIZ TON JOB , ELECTRICIEN DEMAIN , BATIPR@TIC JOB , iDémat , BATIPR@TIC , AJC UTIL – ACCOMPAGNEMENT JOURNALIER A LA CONDUITE D'UTILITAIRES , AJC PRO – ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES A LA CONDUITE PROFESSIONNELLEAJC PRO ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES Á LA CONDUITE PROFESSIONNELLE , PARTENAIRE DE VOS PERFORMANCES


UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI Etablissement de droit public - 18 rue Timken, BP 51337,68013 COLMAR Cedex - 68013 - France - SIREN 778904581


MEYER Daniel UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – C.T.A.I - 18 rue Timken, BP 51337,68013 COLMAR Cedex - 68013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Programmes informatiques et logiciels.Jeux.Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication de messagerie électronique par réseau Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.