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Marques déposées par la société UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI
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DOC ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOC ENERGIE
UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI, Etablissement de droit public

Numéro de dépôt :
3828510
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
04/05/2021
DOC ENERGIE de UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI

Présentation de la marque DOC ENERGIE

Déposée le 4 mai 2011 par la société UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « DOC ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la société UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI domicilié(e) 12 rue des Métiers - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 904 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER Daniel, UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – C.T.A.I domicilié(e) 12 rue des Métiers - 68000 - COLMAR - France.

La marque DOC ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC ENERGIE est expirée depuis le 4 mai 2021.

UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI a également déposé les autres marques suivantes : OSCAR – ORGANISATION DE LA SECURITE ROUTIERE AU CHANTIER A L'ATELIER ET SUR LA ROUTE , PREMIERS SECOURS , b@t-i , VIZ TON JOB , ELECTRICIEN DEMAIN , BATIPR@TIC JOB , iDémat , BATIPR@TIC , AJC UTIL – ACCOMPAGNEMENT JOURNALIER A LA CONDUITE D'UTILITAIRES , AJC PRO – ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES A LA CONDUITE PROFESSIONNELLEAJC PRO ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES Á LA CONDUITE PROFESSIONNELLE


UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI, Etablissement de droit public - 12 rue des Métiers - 68000 - COLMAR - France - SIREN 778904581


MEYER Daniel, UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – C.T.A.I - 12 rue des Métiers - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications.

Communications par terminaux d'ordinateurs.

Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.