Marque enregistrée - Marque en non vigueur

b@t-i
UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI Etablissement de droit public

Numéro de dépôt :
3373459
Date de dépôt :
01/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
01/08/2015
b@t-i de UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI Etablissement de droit public

Présentation de la marque b@t-i

Déposée le 1 août 2005 par la société UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI Etablissement de droit public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « b@t-i » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la société UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI Etablissement de droit public domicilié(e) 18 rue Timken, BP 1337,68013 COLMAR Cedex - 68013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 904 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER Daniel UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – C.T.A.I domicilié(e) 18 rue Timken, BP 1337,68013 COLMAR Cedex - 68013 - France.

La marque b@t-i a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque b@t-i est expirée depuis le 1 août 2015.

UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI Etablissement de droit public a également déposé les autres marques suivantes : OSCAR – ORGANISATION DE LA SECURITE ROUTIERE AU CHANTIER A L'ATELIER ET SUR LA ROUTE , PREMIERS SECOURS , VIZ TON JOB , ELECTRICIEN DEMAIN , BATIPR@TIC JOB , iDémat , BATIPR@TIC , AJC UTIL – ACCOMPAGNEMENT JOURNALIER A LA CONDUITE D'UTILITAIRES , AJC PRO – ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES A LA CONDUITE PROFESSIONNELLEAJC PRO ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES Á LA CONDUITE PROFESSIONNELLE , PARTENAIRE DE VOS PERFORMANCES


UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI Etablissement de droit public - 18 rue Timken, BP 1337,68013 COLMAR Cedex - 68013 - France - SIREN 778904581


MEYER Daniel UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – C.T.A.I - 18 rue Timken, BP 1337,68013 COLMAR Cedex - 68013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs.Filmage sur bandes vidéo.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.