Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTIPHONE
UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI, Etablissement de droit public

Numéro de dépôt :
3701796
Date de dépôt :
30/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
30/12/2019
ARTIPHONE de UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI

Présentation de la marque ARTIPHONE

Déposée le 30 décembre 2009 par la société UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ARTIPHONE »

Le déposant est la société UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI domicilié(e) 12 rue des Métiers BP 51337 - 68013 - COLMAR Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 904 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER Daniel, UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – C.T.A.I domicilié(e) 18 rue Timken BP 51337 - 68013 - COLMAR Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIPHONE est expirée depuis le 30 décembre 2019.

UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI a également déposé les autres marques suivantes : OSCAR – ORGANISATION DE LA SECURITE ROUTIERE AU CHANTIER A L'ATELIER ET SUR LA ROUTE , PREMIERS SECOURS , b@t-i , VIZ TON JOB , ELECTRICIEN DEMAIN , BATIPR@TIC JOB , iDémat , BATIPR@TIC , AJC UTIL – ACCOMPAGNEMENT JOURNALIER A LA CONDUITE D'UTILITAIRES , AJC PRO – ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES A LA CONDUITE PROFESSIONNELLEAJC PRO ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES Á LA CONDUITE PROFESSIONNELLE


UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI, Etablissement de droit public - 12 rue des Métiers BP 51337 - 68013 - COLMAR Cedex - France - SIREN 778904581


MEYER Daniel, UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – C.T.A.I - 18 rue Timken BP 51337 - 68013 - COLMAR Cedex - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de vidéos sur réseau GSM 3G et autres.

Divertissement ; activités sportives et culturelles. Production de films.

Conception et développement de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.