Marque expirée - Marque en non vigueur

AJC UTIL – ACCOMPAGNEMENT JOURNALIER A LA CONDUITE D'UTILITAIRES
UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI, Etablissement de droit public

Numéro de dépôt :
3617628
Date de dépôt :
15/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/12/2018
AJC UTIL – ACCOMPAGNEMENT JOURNALIER A LA CONDUITE D\'UTILITAIRES de UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI

Présentation de la marque AJC UTIL – ACCOMPAGNEMENT JOURNALIER A LA CONDUITE D'UTILITAIRES

Déposée le 15 décembre 2008 par la société UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « AJC UTIL – ACCOMPAGNEMENT JOURNALIER A LA CONDUITE D'UTILITAIRES »

Le déposant est la société UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI domicilié(e) 18 rue Timken BP 51337 - 68013 - COLMAR Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 904 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER Daniel, UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – C.T.A.I domicilié(e) 18 rue Timken BP 51337 - 68013 - COLMAR Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AJC UTIL – ACCOMPAGNEMENT JOURNALIER A LA CONDUITE D'UTILITAIRES est expirée depuis le 15 décembre 2018.

UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI a également déposé les autres marques suivantes : OSCAR – ORGANISATION DE LA SECURITE ROUTIERE AU CHANTIER A L'ATELIER ET SUR LA ROUTE , PREMIERS SECOURS , b@t-i , VIZ TON JOB , ELECTRICIEN DEMAIN , BATIPR@TIC JOB , iDémat , BATIPR@TIC , AJC PRO – ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES A LA CONDUITE PROFESSIONNELLEAJC PRO ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES Á LA CONDUITE PROFESSIONNELLE , PARTENAIRE DE VOS PERFORMANCES


UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – CTAI, Etablissement de droit public - 18 rue Timken BP 51337 - 68013 - COLMAR Cedex - France - SIREN 778904581


MEYER Daniel, UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – C.T.A.I - 18 rue Timken BP 51337 - 68013 - COLMAR Cedex - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Programmes informatiques et logiciels.

Papier autocollant, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), produits de l'imprimerie ;

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Education ; formation ; Editions de livres, de revues. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.