Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UNION DES GRANDS CRUS DE CHABLIS GRANDSCRUSCHABLIS.COM
UNION DES GRANDS CRUS DE CHABLIS, association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3233839
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2023
UNION DES GRANDS CRUS DE CHABLIS GRANDSCRUSCHABLIS.COM de UNION DES GRANDS CRUS DE CHABLIS

Présentation de la marque UNION DES GRANDS CRUS DE CHABLIS GRANDSCRUSCHABLIS.COM

Déposée le 30 juin 2003 par l'association loi 1901 UNION DES GRANDS CRUS DE CHABLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNION DES GRANDS CRUS DE CHABLIS GRANDSCRUSCHABLIS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION DES GRANDS CRUS DE CHABLIS domicilié(e) 1, place Lafayette, Hôtel de Ville - 89800 - CHABLIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque UNION DES GRANDS CRUS DE CHABLIS GRANDSCRUSCHABLIS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNION DES GRANDS CRUS DE CHABLIS GRANDSCRUSCHABLIS.COM est expirée depuis le 30 juin 2023.


UNION DES GRANDS CRUS DE CHABLIS, association Loi 1901 - 1, place Lafayette, Hôtel de Ville - 89800 - CHABLIS - France


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2013 n°2532171 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-14

Vins d'appellation d'origine Chablis ayant droit à la mention traditionnelle Grand Cru.