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Marques déposées par l'association loi 1901 Union des Fédérations Rhône-Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA-Région
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NATURE SANS FRONTIÈRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE SANS FRONTIÈRES
Union des Fédérations Rhône-Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA-Région) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3351336
Date de dépôt :
07/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/04/2015
NATURE SANS FRONTIÈRES de Union des Fédérations Rhône-Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA-Région

Présentation de la marque NATURE SANS FRONTIÈRES

Déposée le 7 avril 2005 par l'association loi 1901 Union des Fédérations Rhône-Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA-Région auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NATURE SANS FRONTIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Union des Fédérations Rhône-Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA-Région domicilié(e) 19 rue Jean Bourgey,69625 VILLEURBANNE Cedex - 69625 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 938 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAPNA Région domicilié(e) 19 rue Jean Bourgey,69625 VILLEURBANNE Cedex - 69625 - France.

La marque NATURE SANS FRONTIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE SANS FRONTIÈRES est expirée depuis le 7 avril 2015.

Union des Fédérations Rhône-Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA-Région a également déposé les autres marques suivantes : FRAPNA , Le Rhône passe près de chez vous, ne le ratez pas... , LA FORET M'ADIT...


Union des Fédérations Rhône-Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA-Région) Association Loi 1901 - 19 rue Jean Bourgey,69625 VILLEURBANNE Cedex - 69625 - France - SIREN 314938093


FRAPNA Région - 19 rue Jean Bourgey,69625 VILLEURBANNE Cedex - 69625 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Papier, carton et produits de l'imprimerie ; articles pour reliures photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; pinceaux, articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matéiel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cordes ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.