BaTiment en Ile de France Lettre aux élus et décideurs
Présentation de la marque BaTiment en Ile de France Lettre aux élus et décideurs
Déposée le 5 juillet 2002 par UNION DES FEDERATIONS DU BATIMENT D'ILE DE FRANCE Association Loi du 1er juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BaTiment en Ile de France Lettre aux élus et décideurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BaTiment en Ile de France Lettre aux élus et décideurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BaTiment en Ile de France Lettre aux élus et décideurs est expirée depuis le 5 juillet 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32