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Marques déposées par UNION DES FEDERATIONS ADVENTISTES DU SEPTIEME JOUR DE FRANCE
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Eglise ADVENTISTE du Septieme jour
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Eglise ADVENTISTE du Septieme jour
UNION DES FEDERATIONS ADVENTISTES DU SEPTIEME JOUR DE FRANCE, ASSOCIATION CULTUELLE REGIE PAR LA LOI DU 9/12/1905

Numéro de dépôt :
98731940
Date de dépôt :
04/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2028

Présentation de la marque Eglise ADVENTISTE du Septieme jour

Déposée le 4 mai 1998 par UNION DES FEDERATIONS ADVENTISTES DU SEPTIEME JOUR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eglise ADVENTISTE du Septieme jour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est UNION DES FEDERATIONS ADVENTISTES DU SEPTIEME JOUR DE FRANCE, ASSOCIATION CULTUELLE REGIE PAR LA LOI DU 9/12/1905 domicilié(e) 30 Avenue Emile Zola - 77190 - DAMMARIE-LES-LYS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque Eglise ADVENTISTE du Septieme jour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Eglise ADVENTISTE du Septieme jour arrivera à expiration en date du 4 mai 2028.


UNION DES FEDERATIONS ADVENTISTES DU SEPTIEME JOUR DE FRANCE, ASSOCIATION CULTUELLE REGIE PAR LA LOI DU 9/12/1905 - 30 Avenue Emile Zola - 77190 - DAMMARIE-LES-LYS - France


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2008 n°2370659 - Publication au BOPI 2008-04-14

Inscription le 4 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°421545 - Publication au BOPI 2005-11-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680674 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-03

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2018 n°2681464 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-16

Inscription le 9 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782152 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

- service du culte - édition de livres, de revues - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - organisation et conduite de colloques - conférences - congrès.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.