UNION DES FABRICANTS DE CALISSONS D'AIX EN PROVENCE (Association régie par la loi de 1901) SANTONS FOUQUE (Société à Responsabilité Limitée) PATISSIERS DE LA COUPO SANTO DU PAYS D'AIX LIVENTURIE ESCOLO FELIBRENCO
Numéro de dépôt :
99775303
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2009
Présentation de la marque Les 13 Desserts d'Aix en Provence
Déposée le 5 février 1999 par l'association loi 1901 UNION DES FABRICANTS DE CALISSONS D'AIX EN PROVENCE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTONS FOUQUE, PATISSIERS DE LA COUPO SANTO DU PAYS D'AIX, LIVENTURIE ESCOLO FELIBRENCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Les 13 Desserts d'Aix en Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-13 du 26 mars 1999.
Les déposants sont l'association loi 1901 UNION DES FABRICANTS DE CALISSONS D'AIX EN PROVENCE domicilié(e) 2 rue Cardinale 13100 AIX EN PROVENCE - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTONS FOUQUE domicilié(e) 65 Cours Gambetta, 13100 AIX EN PROVENCE - France, PATISSIERS DE LA COUPO SANTO DU PAYS D'AIX domicilié(e) Chambre de Commerce Espace Forbin, 13100 AIX EN PROVENCE, (Association 1901) - France, LIVENTURIE ESCOLO FELIBRENCO domicilié(e) Oustan de Prouvençau Pavillon Boissy Parc Jour dan, 13100 AIX EN PROVENCE, (Association 1901) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque Les 13 Desserts d'Aix en Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les 13 Desserts d'Aix en Provence est expirée depuis le 5 février 2009.
UNION DES FABRICANTS DE CALISSONS D'AIX EN PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CALISSONS D'AIX
UNION DES FABRICANTS DE CALISSONS D'AIX EN PROVENCE (Association régie par la loi de 1901) - 2 rue Cardinale 13100 AIX EN PROVENCE - France
SANTONS FOUQUE (Société à Responsabilité Limitée) - 65 Cours Gambetta, 13100 AIX EN PROVENCE - France
PATISSIERS DE LA COUPO SANTO DU PAYS D'AIX - Chambre de Commerce Espace Forbin, 13100 AIX EN PROVENCE, (Association 1901) - France
LIVENTURIE ESCOLO FELIBRENCO - Oustan de Prouvençau Pavillon Boissy Parc Jour dan, 13100 AIX EN PROVENCE, (Association 1901) - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Santons et statuettes en bois, cire, plâtre ou en matière plastique. Santons et statuettes en porcelaine, terre cuite ou en verre ; vaisselle de table (non en métaux précieux), verres (récipients), cruches, cruchons non en métaux précieux. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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