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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNION DES FABRICANTS D'ALIMENTS COMPOSES
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OXYTRAP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OXYTRAP
UNION DES FABRICANTS D'ALIMENTS COMPOSES, société anonyme

Numéro de dépôt :
92408914
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2012

Présentation de la marque OXYTRAP

Déposée le 6 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) UNION DES FABRICANTS D'ALIMENTS COMPOSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYTRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION DES FABRICANTS D'ALIMENTS COMPOSES domicilié(e) Le Bord d'Haut,95450 VIGNY (dossier no 2215666) - 95450 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Serge VANDER-HEYM domicilié(e) 172, Bd. Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2215666) - 75011 - France.

La marque OXYTRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXYTRAP est expirée depuis le 6 mars 2012.

UNION DES FABRICANTS D'ALIMENTS COMPOSES a également déposé les autres marques suivantes : NUTRIASE , NUTRI S KILL , ufac , PIGLET , STIM , FONGINIB PLUS , SILVERMAX , NUTRI- , NUTRACID , NUTRA-


UNION DES FABRICANTS D'ALIMENTS COMPOSES, société anonyme - Le Bord d'Haut,95450 VIGNY (dossier no 2215666) - 95450 - France


Serge VANDER-HEYM - 172, Bd. Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2215666) - 75011 - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 13 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238554 - Publication au BOPI 1997-06-13

Inscription le 3 décembre 2007 - Concession de licence n°464710 - Publication au BOPI 2007-12-03

Renouvellement sans limitation le 19 février 2002 n°2215666 - Publication au BOPI 2002-02-19

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Produits chimiques destinés à l'industrie et l'agriculture.Substances alimentaires pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.