Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 UNION DES EXPORTATEURS DU ROUSSILLON
/
UNION DES EXPORTATEURS DU ROUSSILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNION DES EXPORTATEURS DU ROUSSILLON
UNION DES EXPORTATEURS DU ROUSSILLON, Association (Loi de 1901), Marché de Gros, 66000 PERPIGNAN.

Numéro de dépôt :
1267343
Date de dépôt :
30/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1994
UNION DES EXPORTATEURS DU ROUSSILLON de UNION DES EXPORTATEURS DU ROUSSILLON

Présentation de la marque UNION DES EXPORTATEURS DU ROUSSILLON

Déposée le 30 mars 1984 par l'association loi 1901 UNION DES EXPORTATEURS DU ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNION DES EXPORTATEURS DU ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 UNION DES EXPORTATEURS DU ROUSSILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque UNION DES EXPORTATEURS DU ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION DES EXPORTATEURS DU ROUSSILLON est expirée depuis le 30 mars 1994.

UNION DES EXPORTATEURS DU ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : U.E.R. , UER


UNION DES EXPORTATEURS DU ROUSSILLON, Association (Loi de 1901), Marché de Gros, 66000 PERPIGNAN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Fruits, légumes et primeurs et en particulier salades et persil.