Marque enregistrée - Marque en non vigueur

U.E.R.
UNION DES EXPORTATEURS DU ROUSSILLON, Association (Loi de 1901), Marché en Gros, 66000 PERPIGNAN.

Numéro de dépôt :
1220571
Date de dépôt :
01/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1992

Présentation de la marque U.E.R.

Déposée le 1 décembre 1982 par l'association loi 1901 UNION DES EXPORTATEURS DU ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « U.E.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 UNION DES EXPORTATEURS DU ROUSSILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque U.E.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque U.E.R. est expirée depuis le 1 décembre 1992.

UNION DES EXPORTATEURS DU ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : UNION DES EXPORTATEURS DU ROUSSILLON , UER


UNION DES EXPORTATEURS DU ROUSSILLON, Association (Loi de 1901), Marché en Gros, 66000 PERPIGNAN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Fruits, légumes et primeurs et en particulier salades et persil.