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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION DES EXPLOITANTS DE CHEMINS DE FER TOURISTIQUES
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LA FRANCE VUE DU RAIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FRANCE VUE DU RAIL
UNION DES EXPLOITANTS DE CHEMINS DE FER TOURISTIQUES, ET DE MUSEES – UNECTO, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901

Numéro de dépôt :
3521081
Date de dépôt :
24/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
24/08/2027
LA FRANCE VUE DU RAIL de UNION DES EXPLOITANTS DE CHEMINS DE FER TOURISTIQUES

Présentation de la marque LA FRANCE VUE DU RAIL

Déposée le 24 août 2007 par l'association loi 1901 UNION DES EXPLOITANTS DE CHEMINS DE FER TOURISTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LA FRANCE VUE DU RAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-40 du 5 octobre 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION DES EXPLOITANTS DE CHEMINS DE FER TOURISTIQUES domicilié(e) Gare de Paris-Est, Place du 11 novembre 1918 - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LA FRANCE VUE DU RAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3521081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FRANCE VUE DU RAIL arrivera à expiration en date du 24 août 2027.


UNION DES EXPLOITANTS DE CHEMINS DE FER TOURISTIQUES, ET DE MUSEES – UNECTO, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 - Gare de Paris-Est, Place du 11 novembre 1918 - 75010 - PARIS - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2017 n°2655410 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-21

Porte-clés de fantaisie ; bracelets (bijouterie), montres (bijouterie), colliers (bijouterie), bagues (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie) et plus généralement bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ; médailles ; métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie.

Cartes géographiques, plans, affiches, almanachs, répertoires, atlas, calendriers, carnets, catalogues, dessins, journaux, livres, périodiques, prospectus, publications, cartes postales, timbres-poste, reliures, tickets (billets), images, impressions ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Tee-shirts et plus généralement vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), casquettes et plus généralement chapellerie.

Transport en chemin de fer ; visites touristiques ; organisation de voyages et d'excursions ; transport de voyageurs, réservations de places de voyage, accompagnement des voyageurs ; informations en matière de transport.