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Marques déposées par Union des Entreprises pour la Protection des Jardins et des Espaces VertsTODO
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PRODUIT NATUREL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRODUIT NATUREL
Union des Entreprises pour la Protection des Jardins et des Espaces Verts, Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
3609403
Date de dépôt :
04/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2028
PRODUIT NATUREL de Union des Entreprises pour la Protection des Jardins et des Espaces Verts

Présentation de la marque PRODUIT NATUREL

Déposée le 4 novembre 2008 par Union des Entreprises pour la Protection des Jardins et des Espaces VertsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUIT NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-50 du 12 décembre 2008.

Le déposant est Union des Entreprises pour la Protection des Jardins et des Espaces VertsTODO domicilié(e) 59 avenue de saxe - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 683 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BLOCH-MOREAU Sylvie domicilié(e) 75 AV Breteuil - 75015 - PARIS15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PRODUIT NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3609403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODUIT NATUREL arrivera à expiration en date du 4 novembre 2028.

Union des Entreprises pour la Protection des Jardins et des Espaces Verts a également déposé les autres marques suivantes : PACTE POUR LE JARDIN DANS LA CITE , Traiter c'est pas automatique, tout commence par un diagnostic , PLUS DE JARDINS DANS MA VILLE , UPJ , DIAGNOSTIC UPJ LA CLINIQUE DES PLANTES , ALLIANCE POUR LE VEGETAL , La Clinique Des Plantes


Union des Entreprises pour la Protection des Jardins et des Espaces Verts, Syndicat Professionnel - 59 avenue de saxe - 75007 - PARIS - France - SIREN 785683715


Mme BLOCH-MOREAU Sylvie - 75 AV Breteuil - 75015 - PARIS15E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Inscription le 12 juin 2009 - Concession de licence n°499600 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-12

Inscription le 4 juin 2009 - Concession de licence n°499648 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04

Inscription le 3 août 2009 - Concession de licence n°503244 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Inscription le 24 août 2009 - Concession de licence n°504594 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Inscription le 31 août 2009 - Concession de licence n°505229 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Inscription le 22 février 2010 - Changement de dénomination n°517145 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Inscription le 5 juillet 2010 - Concession de licence n°526847 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 15 février 2011 - Concession de licence n°543261 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 9 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°544943 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-09

Inscription le 14 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°545189 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Inscription le 16 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°545303 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-16

Inscription le 20 juin 2011 - Changement de dénomination n°551622 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Inscription le 22 septembre 2011 - Concession de licence n°558594 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-22

Inscription le 13 octobre 2011 - Concession de licence n°559926 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-13

Inscription le 18 octobre 2011 - Concession de licence n°560171 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Inscription le 20 mai 2014 - Concession de licence n°624370 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-20

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2018 n°2695332 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-10-09

Engrais pour les terres ; engrais pour l'agriculture ; engrais azotés ; engrais de substances organiques ; engrais de substances minérales ; engrais phosphatés ; engrais potassiques ; phosphates (engrais) ; tourbe (engrais) ; compost ; compost de matières végétales ; compost de matières animales ; compost d'écorce de bois ; produits fertilisants ; algues (fertilisant) ; humus ; couvertures d'humus ; terre pour la culture ; terre végétale ; terreau ; pots en tourbe pour l'horticulture ; supports de culture ; préparations pour l'amendement des sols ; préparations minérales pour l'amendement des sols ; préparations organiques pour l'amendement des sols ; substrats pour la culture hors-sol (agriculture) ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, notamment pour la croissance et la protection des plantes ; l'ensemble des produits ci-dessus étant d'origine naturelle.

Biocides ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; parasiticides ; l'ensemble des produits ci-dessus étant d'origine naturelle.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; l'ensemble des produits ci-dessus étant d'origine naturelle.