Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE POUR LE VEGETAL
Union des entreprises pour la protection des jardins et des espaces publics, syndicat professionnel
Chambre syndicale des Améliorants organiques et supports de culure, association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3948386
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/09/2022
ALLIANCE POUR LE VEGETAL de Union des entreprises pour la protection des jardins et des espaces publics

Présentation de la marque ALLIANCE POUR LE VEGETAL

Déposée le 24 septembre 2012 par Union des entreprises pour la protection des jardins et des espaces publicsTODO et Chambre syndicale des Améliorants organiques et supports de culure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALLIANCE POUR LE VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Les déposants sont Union des entreprises pour la protection des jardins et des espaces publicsTODO domicilié(e) 59 avenue de saxe - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et Chambre syndicale des Améliorants organiques et supports de culure, association loi de 1901 domicilié(e) 7 rue Alexandre Fleming - 49066 - ANGERS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, Mme. Sylvie BLOCH-MOREAU domicilié(e) 75 avenue de Breteuil - 75015 - PARIS - France.

La marque ALLIANCE POUR LE VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE POUR LE VEGETAL est expirée depuis le 24 septembre 2022.

Union des entreprises pour la protection des jardins et des espaces publics a également déposé les autres marques suivantes : PACTE POUR LE JARDIN DANS LA CITE , Traiter c'est pas automatique, tout commence par un diagnostic , PLUS DE JARDINS DANS MA VILLE , UPJ , PRODUIT NATUREL , DIAGNOSTIC UPJ LA CLINIQUE DES PLANTES , La Clinique Des Plantes


Union des entreprises pour la protection des jardins et des espaces publics, syndicat professionnel - 59 avenue de saxe - 75007 - PARIS - France - SIREN 7

Chambre syndicale des Améliorants organiques et supports de culure, association loi de 1901 - 7 rue Alexandre Fleming - 49066 - ANGERS CEDEX - France


AVOCAT, Mme. Sylvie BLOCH-MOREAU - 75 avenue de Breteuil - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; Terres pour la culure ; Engrais pour les terres ; engrais organiques ; terreaux ; terreau composé de tourbe, algues, fibre de bois, écorces compostées ou fumiers ; terres végétales ; substrats naturels pour la culture (agriculture et jardinage) ; tourbe (engrais) ; compost ; engrais pour l'agriculture et l'horticulture ; matières fertilisantes ; préparations pour l'amendement des sols ; algues (fertilisants) ; matériau permettant l'ancrage des racines de la plante et la circulation des substances fertilisantes, jouant ainsi le rôle de support ; préparations pour l'amendement des sols, préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations biologiques autre qu'à usage médical ou vétérinaire, notamment pour la croissance des plantes ;

Produits phytosanitaires ; Biocides ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; parasiticides ;

Produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux périodiques ; magazines ; publications ; livres ; manuels ; photographies ; matériels d'instruction ou d'enseignement ( à l'exception des appareils) ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; écorces compostées (couverture d'humus) ; paillis (paillage), à savoir couverture d'humus ; paillis composés de fibres végétales (couverture d'humus) ; écorces brutes (produis agricoles ni préparés ni transformés) ; écorces de pins maritimes ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils, informations, diagnostic et consultation en organisation et direction des affaires ; Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Agence de presse ou d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de messagerie électronique ;

Education ; formation ; publication de livres, de périodiques, de revues, de magasines ; édition de livres, de périodiques, de revues, de magasines ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; productions de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodique en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services de diagnostic, de consultation et de conseils en matière de service d'agriculture et horticulture ; diagnostic des maladies et de l'état sanitaire des végétaux et prescription de conseils de traitements et de soins à apporter aux végétaux destinés aux jardiniers amateurs.