Marque enregistrée - Marque en non vigueur

U.C.C.A.F. UNION DES COUTURIERS ET DES CREATEURS D'ART DE FRANCE
UNION DES COUTURIERS ET DES CREATEURS D'ART DE FRANCE - U.C.C.A.F., Association loi du

Numéro de dépôt :
3129553
Date de dépôt :
30/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2011
U.C.C.A.F. UNION DES COUTURIERS ET DES CREATEURS D\'ART DE FRANCE de UNION DES COUTURIERS ET DES CREATEURS D\'ART DE FRANCE - U.C.C.A.F

Présentation de la marque U.C.C.A.F. UNION DES COUTURIERS ET DES CREATEURS D'ART DE FRANCE

Déposée le 30 octobre 2001 par UNION DES COUTURIERS ET DES CREATEURS D'ART DE FRANCE - U.C.C.A.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « U.C.C.A.F. UNION DES COUTURIERS ET DES CREATEURS D'ART DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est UNION DES COUTURIERS ET DES CREATEURS D'ART DE FRANCE - U.C.C.A.F., Association loi du, domicilié(e) 1er juillet 1901 27-31, Avenue du Port au Fouarre, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CLAIRE SARMADI U.C.C.A.F - France.

La marque U.C.C.A.F. UNION DES COUTURIERS ET DES CREATEURS D'ART DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque U.C.C.A.F. UNION DES COUTURIERS ET DES CREATEURS D'ART DE FRANCE est expirée depuis le 30 octobre 2011.


UNION DES COUTURIERS ET DES CREATEURS D'ART DE FRANCE - U.C.C.A.F., Association loi du - 1er juillet 1901 27-31, Avenue du Port au Fouarre, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES - France


Madame CLAIRE SARMADI U.C.C.A.F - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Tissus Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; crochets et œillets ; fleurs artificielles Traitement de matériaux : broderie, couture

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.