Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUNE
UNION DES COOPERATIVES VINICOLES DES SABLES DE LA BAIE D'AIGUES-MORTES, CAVE "LE MOLE", 30220 AIGUES-MORTES

Numéro de dépôt :
1288095
Date de dépôt :
25/10/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/1994

Présentation de la marque DUNE

Déposée le 25 octobre 1984 par UNION DES COOPERATIVES VINICOLES DES SABLES DE LA BAIE D'AIGUES-MORTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES VINICOLES DES SABLES DE LA BAIE D'AIGUES-MORTES, CAVE "LE MOLE", 30220 AIGUES-MORTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT - GISELE RAVINA. - France.

La marque DUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUNE est expirée depuis le 25 octobre 1994.


UNION DES COOPERATIVES VINICOLES DES SABLES DE LA BAIE D'AIGUES-MORTES, CAVE "LE MOLE", 30220 AIGUES-MORTES - France


MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT - GISELE RAVINA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Fruits et légumes conservés;sèches et cuits, gelées confitures, conserves, oeufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;Produits agricoles, horticoles, graines;fruits et légumes frais, semences et fleurs naturelles.Bières, pétillant, boissons non alcooliques Boissons à base de jus de fruits, sirops et autres préparations pour boissons. Boissons alcooliques, vins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.