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Marques déposées par UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE-EGLISE
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X 22
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X 22
UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE-EGLISE, union de Coopératives

Numéro de dépôt :
1561001
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1999

Présentation de la marque X 22

Déposée le 20 novembre 1989 par UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE-EGLISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X 22 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE-EGLISE, union de Coopératives, domicilié(e) 2 rue du Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque X 22 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X 22 est expirée depuis le 20 novembre 1999.

UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE-EGLISE a également déposé les autres marques suivantes : ISYMOUSSE , ISYCOOP , ISYCOOP , LES FROMAGES D'EUROPE ISI SELECTION , LAITERIE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS D'ISIGNY , ISILAIT , ISI CRU , ISI BLEU , ISCO , SAINT -JOUVIN


UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE-EGLISE, union de Coopératives - 2 rue du Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY-SUR-MER - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.