(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 septembre 1980 par la société UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE EGLISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189678.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 16 septembre 1990.
UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE EGLISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-18