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Marques déposées par la société UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE-EGLISE (Union de coopérative agricole
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ISIVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISIVAL
UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE-EGLISE (Union de coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1358458
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2006

Présentation de la marque ISIVAL

Déposée le 10 juin 1986 par la société UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE-EGLISE (Union de coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE-EGLISE (Union de coopérative agricole domicilié(e) 2, rue du Docteur BOUTROIS, 14230 ISIGNY-SUR-MER (dossier no 2069285) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2069285) - France.

La marque ISIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISIVAL est expirée depuis le 10 juin 2006.

UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE-EGLISE (Union de coopérative agricole a également déposé les autres marques suivantes : ISYMOUSSE , ISYCOOP , ISYCOOP , LES FROMAGES D'EUROPE ISI SELECTION , LAITERIE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS D'ISIGNY , ISILAIT , ISI CRU , ISI BLEU , ISCO , SAINT -JOUVIN


UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE-EGLISE (Union de coopérative agricole) - 2, rue du Docteur BOUTROIS, 14230 ISIGNY-SUR-MER (dossier no 2069285) - France - SIREN 317750818


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2069285) - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 1996 n°2069285 - Publication au BOPI 1996-05-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 20 décembre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°58785 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription - Transmission de propriété n°37084 - Publication au BOPI

Crème, lait, beurre, oeufs, fromages.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.