Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS D'ALTITUDE
UNION DES COOPERATIVES FROMAGERES DU CANTAL - U.C.F.C.- Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3194728
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2012
TERROIRS D\'ALTITUDE de UNION DES COOPERATIVES FROMAGERES DU CANTAL - U.C.F.C

Présentation de la marque TERROIRS D'ALTITUDE

Déposée le 19 novembre 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES COOPERATIVES FROMAGERES DU CANTAL - U.C.F.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERROIRS D'ALTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES COOPERATIVES FROMAGERES DU CANTAL - U.C.F.C domicilié(e) Rue des Quatres Frères Laurent,15400 RIOM ES MONTAGNES - 15400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 099 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque TERROIRS D'ALTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS D'ALTITUDE est expirée depuis le 19 novembre 2012.

UNION DES COOPERATIVES FROMAGERES DU CANTAL - U.C.F.C a également déposé les autres marques suivantes : OLE , UCFC LE FRANCE , SAINT-RIEU , CANTAL PLUS , LE PETIT MIOCHE , LE MIOCHE , FROMAUVERGNE , L IMPECCABLE , OLE , FROMA 15


UNION DES COOPERATIVES FROMAGERES DU CANTAL - U.C.F.C.- Société Coopérative Agricole - Rue des Quatres Frères Laurent,15400 RIOM ES MONTAGNES - 15400 - France - SIREN 779099878


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Inscription le 31 août 2009 - Changement de dénomination n°505144 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509462 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Lait et produits laitiers, fromages.