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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES COOPERATIVES FROMAGERES DU CANTAL
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FROMANTAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROMANTAL
UNION DES COOPERATIVES FROMAGERES DU CANTAL Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1312673
Date de dépôt :
18/05/1985
Lieu de dépôt :
AURILLAC
Date d'expiration :
18/05/2015

Présentation de la marque FROMANTAL

Déposée le 18 mai 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES COOPERATIVES FROMAGERES DU CANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « FROMANTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES COOPERATIVES FROMAGERES DU CANTAL domicilié(e) Rue des Quatres Frères Laurent,15400 RIOM ES MONTAGNES (dossier no 2284589) - 15400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 099 878 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2284589) - 92593 - France.

La marque FROMANTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FROMANTAL est expirée depuis le 18 mai 2015.

UNION DES COOPERATIVES FROMAGERES DU CANTAL a également déposé les autres marques suivantes : OLE , UCFC LE FRANCE , SAINT-RIEU , CANTAL PLUS , LE PETIT MIOCHE , LE MIOCHE , FROMAUVERGNE , L IMPECCABLE , LIORANVAL , UCFC


UNION DES COOPERATIVES FROMAGERES DU CANTAL Société coopérative agricole - Rue des Quatres Frères Laurent,15400 RIOM ES MONTAGNES (dossier no 2284589) - 15400 - France - SIREN 779099878


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2284589) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2005 n°2284589 - Publication au BOPI 2005-03-21

Renouvellement sans limitation n°2048803 - Publication au BOPI 1995-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Inscription le 31 août 2009 - Changement de dénomination n°505144 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509462 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers.