Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société union des Coopératives FONCALIEU (Union des sociétés coopératives agricoles
/
GRANDS CLOCHERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDS CLOCHERS
union des Coopératives FONCALIEU (Union des sociétés coopératives agricoles)

Numéro de dépôt :
95602161
Date de dépôt :
04/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2005

Présentation de la marque GRANDS CLOCHERS

Déposée le 4 décembre 1995 par la société union des Coopératives FONCALIEU (Union des sociétés coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDS CLOCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la société union des Coopératives FONCALIEU (Union des sociétés coopératives agricoles domicilié(e) Domaine de Corneille, 11290 ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, U.C. FONCALIEU - France.

La marque GRANDS CLOCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDS CLOCHERS est expirée depuis le 4 décembre 2005.


union des Coopératives FONCALIEU (Union des sociétés coopératives agricoles) - Domaine de Corneille, 11290 ARZENS - France - SIREN 384665444


U.C. FONCALIEU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Boissons alcooliques Vins à l'exception de spiritueux Boissons aux fruits et jus de fruits Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.