Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PANIER DE L'OCEAN
Union des Coopératives de Soutien de Marché de l'Organisation des Pêcheries de l'Ouest Bretagne - U.C.S.M. O.P.O.B. - (Société anonyme coopérative maritime à capital variable)

Numéro de dépôt :
1708683
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
04/06/2001
LA PANIER DE L\'OCEAN de Union des Coopératives de Soutien de Marché de l\'Organisation des Pêcheries de l\'Ouest Bretagne - U.C.S.M. O.P.O.B. -coopérative maritime à capital variable

Présentation de la marque LA PANIER DE L'OCEAN

Déposée le 4 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) Union des Coopératives de Soutien de Marché de l'Organisation des Pêcheries de l'Ouest Bretagne - U.C.S.M. O.P.O.B. -coopérative maritime à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LA PANIER DE L'OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Union des Coopératives de Soutien de Marché de l'Organisation des Pêcheries de l'Ouest Bretagne - U.C.S.M. O.P.O.B. -coopérative maritime à capital variable domicilié(e) Terre plein du Port, 29115 LE GUILVINEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTERS COMMUNICATION - France.

La marque LA PANIER DE L'OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PANIER DE L'OCEAN est expirée depuis le 4 juin 2001.


Union des Coopératives de Soutien de Marché de l'Organisation des Pêcheries de l'Ouest Bretagne - U.C.S.M. O.P.O.B. - (Société anonyme coopérative maritime à capital variable) - Terre plein du Port, 29115 LE GUILVINEC - France


CASTERS COMMUNICATION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Papier, carton et produits en ces matières, matières plastiques pour l'emballage;notamment les emballages en carton ondulé, matières plastiques ou dérivés, éventuellement rendus étanches par traitement de surface, servant au conditionnement, au transport ou à la conservation de produits agro-alimentaires frais. Poissons, crustacés, coquillages et autres animaux vivant en milieu marin

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.