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Marques déposées par UNION DES COOPERATIVES DE CEREALES DE L'YONNE
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CERELITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERELITE
UNION DES COOPERATIVES DE CEREALES DE L'YONNE, (Union de coopératives agricoles), 6, rue de l'Industrie, 89102 SENS.

Numéro de dépôt :
1237889
Date de dépôt :
06/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1993

Présentation de la marque CERELITE

Déposée le 6 juin 1983 par UNION DES COOPERATIVES DE CEREALES DE L'YONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES DE CEREALES DE L'YONNE, (Union de coopératives agricoles), 6, rue de l'Industrie, 89102 SENS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque CERELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERELITE est expirée depuis le 6 juin 1993.


UNION DES COOPERATIVES DE CEREALES DE L'YONNE, (Union de coopératives agricoles), 6, rue de l'Industrie, 89102 SENS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Semences et plantes vivantes.