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Marques déposées par la société UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES
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CHAIS DE SAINTE CROIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAIS DE SAINTE CROIX
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3674480
Date de dépôt :
07/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/09/2019
CHAIS DE SAINTE CROIX de UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES

Présentation de la marque CHAIS DE SAINTE CROIX

Déposée le 7 septembre 2009 par la société UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHAIS DE SAINTE CROIX »

Le déposant est la société UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES domicilié(e) Z.I. Saint Césaire Chemin du chai - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 346 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAIS DE SAINTE CROIX est expirée depuis le 7 septembre 2019.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES a également déposé les autres marques suivantes : BONLOUIS , TERRAE DONUM , , COLLINES DU SOLEIL , CHEVALIER BONLOUIS , FRUIT'N CO , COLLINES DE FRANCE , VIGNERONS DES COLLINES DU SOLEIL , TENUES DE SOIREE , EUREKA


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES, Union de Coopératives Agricoles - Z.I. Saint Césaire Chemin du chai - 30900 - NIMES - France - SIREN 314346156


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587248 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).