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Marques déposées par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES"
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LES GRANDS CHAIS DU TIVOLI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRANDS CHAIS DU TIVOLI
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES"

Numéro de dépôt :
1646938
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
21/02/2001

Présentation de la marque LES GRANDS CHAIS DU TIVOLI

Déposée le 21 février 1991 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LES GRANDS CHAIS DU TIVOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES", domicilié(e) QUARTIER ROUSSILLAC, 84820 VISAN - France.

La marque LES GRANDS CHAIS DU TIVOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRANDS CHAIS DU TIVOLI est expirée depuis le 21 février 2001.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES" a également déposé les autres marques suivantes : LA RITOURNELLE , CELLIER DES HOSPITALIERS , MARQUIS DES HORMEAUX , DOMAINE DU SERRE DE MONTCHAMP , LES NOBLES TERROIRS , LE CHAMPROND , LA SAMPAREILLE , CELLIER DU BERTEUIL , CLEMENT D'ALLISSAC


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES" - QUARTIER ROUSSILLAC, 84820 VISAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Vins (AOC Côtes du Rhône) V.C.C et autres