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Marques déposées par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES"
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CLEMENT D'ALLISSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEMENT D'ALLISSAC
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES"

Numéro de dépôt :
1646935
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
21/02/2001
CLEMENT D\'ALLISSAC de UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES \

Présentation de la marque CLEMENT D'ALLISSAC

Déposée le 21 février 1991 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CLEMENT D'ALLISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES", domicilié(e) QUARTIER ROUSSILLAC, 84820 VISAN - France.

La marque CLEMENT D'ALLISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMENT D'ALLISSAC est expirée depuis le 21 février 2001.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES" a également déposé les autres marques suivantes : LA RITOURNELLE , CELLIER DES HOSPITALIERS , MARQUIS DES HORMEAUX , DOMAINE DU SERRE DE MONTCHAMP , LES NOBLES TERROIRS , LE CHAMPROND , LA SAMPAREILLE , LES GRANDS CHAIS DU TIVOLI , CELLIER DU BERTEUIL


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES" - QUARTIER ROUSSILLAC, 84820 VISAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 27 août 2001 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°328847 - Publication au BOPI 2001-08-27

Inscription le 3 juillet 2001 - Demande de relevé de déchéance n°326188 - Publication au BOPI 2001-07-03

Demande de renouvellement le 21 mars 2001 n°2194999 - Publication au BOPI 2001-03-21

Vins (AOC Côtes du Rhône) V.C.C et autres