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Marques déposées par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES"
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CELLIER DU BERTEUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DU BERTEUIL
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES"

Numéro de dépôt :
1646934
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
21/02/2001

Présentation de la marque CELLIER DU BERTEUIL

Déposée le 21 février 1991 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CELLIER DU BERTEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES", domicilié(e) QUARTIER ROUSSILLAC, 84820 VISAN - France.

La marque CELLIER DU BERTEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DU BERTEUIL est expirée depuis le 21 février 2001.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES" a également déposé les autres marques suivantes : LA RITOURNELLE , CELLIER DES HOSPITALIERS , MARQUIS DES HORMEAUX , DOMAINE DU SERRE DE MONTCHAMP , LES NOBLES TERROIRS , LE CHAMPROND , LA SAMPAREILLE , LES GRANDS CHAIS DU TIVOLI , CLEMENT D'ALLISSAC


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES" - QUARTIER ROUSSILLAC, 84820 VISAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 26 novembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°335807 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 26 novembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°335806 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 27 août 2001 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°328847 - Publication au BOPI 2001-08-27

Inscription le 3 juillet 2001 - Demande de relevé de déchéance n°326187 - Publication au BOPI 2001-07-03

Vins (AOC Côtes du Rhône) V.C.C et autres