Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES "CHAMPLAIT", régie par la loi no 72.516 du 27/06/1972, 64 bis, Mail des Charmilles, 10010 TROYES.

Numéro de dépôt :
1160915
Date de dépôt :
26/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES \

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 janvier 1981 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES "CHAMPLAIT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES "CHAMPLAIT", régie par la loi no 72.516 du 27/06/1972, 64 bis, Mail des Charmilles, 10010 TROYES. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160915.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 26 janvier 1991.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES "CHAMPLAIT" a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , DELICETTE , LA COULINE , SANILAIT , DELIFRAIS , DELIDOUX , UCALMIN , SANILAIT , (Marque figurative)


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES "CHAMPLAIT", régie par la loi no 72.516 du 27/06/1972, 64 bis, Mail des Charmilles, 10010 TROYES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-24

Inscription - Transmission de propriété n°16770 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°16771 - Publication au BOPI

Lait, beurres, fromages et autres produits laitiers.