Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCETTE
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES DE VENDEE, QUAI EST DU PORT, 85400 LUCON.

Numéro de dépôt :
1148556
Date de dépôt :
03/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FRANCETTE de UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES DE VENDEE

Présentation de la marque FRANCETTE

Déposée le 3 septembre 1980 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES DE VENDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES DE VENDEE, QUAI EST DU PORT, 85400 LUCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. CHENARD. - France.

La marque FRANCETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FRANCETTE est expirée depuis le 3 septembre 1990.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES DE VENDEE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , DELICETTE , LA COULINE , SANILAIT , DELIFRAIS , DELIDOUX , UCALMIN , SANILAIT , (Marque figurative)


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES DE VENDEE, QUAI EST DU PORT, 85400 LUCON. - France


R. CHENARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06

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