Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADET ROUSSEL BUSSY
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES CHAMPLAIT

Numéro de dépôt :
1103833
Date de dépôt :
31/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CADET ROUSSEL BUSSY

Déposée le 31 juillet 1979 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES CHAMPLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CADET ROUSSEL BUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES CHAMPLAIT, domicilié(e) régie par la loi No 72516 du 27 juin 1972, 64 bis Mail des Charmilles, 10000 TROYES. - France.

La marque CADET ROUSSEL BUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque CADET ROUSSEL BUSSY est expirée depuis le 31 juillet 1989.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES CHAMPLAIT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , DELICETTE , LA COULINE , SANILAIT , DELIFRAIS , DELIDOUX , UCALMIN , SANILAIT , (Marque figurative)


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES CHAMPLAIT - régie par la loi No 72516 du 27 juin 1972, 64 bis Mail des Charmilles, 10000 TROYES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-009

Inscription le 7 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°280886 - Publication au BOPI 1999-07-07

Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166301 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription - Transmission de propriété n°42170 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°39815 - Publication au BOPI

Beurres.