Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPCOMTAL
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DITE : LES CAVES DES HAUTES VALLEES DE L'AMANCE ET DU BREUCHIN

Numéro de dépôt :
1149243
Date de dépôt :
11/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CHAMPCOMTAL de UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DITE : LES CAVES DES HAUTES VALLEES DE L\'AMANCE ET DU BREUCHIN

Présentation de la marque CHAMPCOMTAL

Déposée le 11 septembre 1980 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DITE : LES CAVES DES HAUTES VALLEES DE L'AMANCE ET DU BREUCHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPCOMTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DITE : LES CAVES DES HAUTES VALLEES DE L'AMANCE ET DU BREUCHIN domicilié(e) 1, RUE SAINT-DIDIER 52200 LANGRES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque CHAMPCOMTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHAMPCOMTAL est expirée depuis le 11 septembre 1990.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DITE : LES CAVES DES HAUTES VALLEES DE L'AMANCE ET DU BREUCHIN a également déposé les autres marques suivantes : ULAIT , HI - FI


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DITE : LES CAVES DES HAUTES VALLEES DE L'AMANCE ET DU BREUCHIN - 1, RUE SAINT-DIDIER 52200 LANGRES. - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07

Inscription le 28 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51100 - Publication au BOPI 1991-01-28

Inscription - Changement d'adresse n°40136 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°40079 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°39815 - Publication au BOPI

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